Le 31 mars 2020, le Tribunal administratif de Grenoble a rendu le jugement sur le fond que tout le monde attendait. Les juges donnent raison à l’association BVM et déboutent la Commune de Montbrun-les-Bains sans ambiguïté : la délibération concernant la vente des thermes est illégale.
Le jugement rendu par le TA (pièce jointe en annexe Jugement ta 31 mars 2020) confirme : · que les thermes sont des biens publics inaliénables et imprescriptibles. §5 : « Les biens qui relèvent du domaine public sont inaliénables et imprescriptibles » §6 : « L’ensemble immobilier appartenant à la commune, spécialement aménagé...
Initialement prévue le 6 février 2020, puis reportée par le Tribunal Administratif, l’audience sur le fond qui devait statuer sur la légalité de la vente des thermes (délibération du 28/11/2018 ) s’est tenue le 20/02/2020 devant le Tribunal Administratif de Grenoble.
Le Président et ses 2 Conseillers n’ont pas pris part aux débats et ont écouté l’exposé de Mme le Rapporteur Public (magistrat indépendant qui ne prend pas part au délibéré définitif). Mme le Rapporteur Public a considéré que la requête était recevable, que les thermes sont « un bien public avéré », que la participation d’un...
Le tribunal administratif de Grenoble a publié les ordonnances de clôture d’instruction concernant les deux affaires qui opposent l’association BVM à la majorité municipale dans le projet de privatisation des thermes de Montbrun les Bains. L’instruction de l’affaire concernant la légalité de la vente des thermes par le biais de la dé...
Monsieur le Maire retire la délibération du 28 novembre 2018 a propos de la vente des thermes (délibération toujours suspendue par le juge des référés), afin de faire tomber la procédure et d’éviter le jugement sur le fond de l’appartenance des thermes au bien public. Car la motivation de ce retrait est, on s’en serait douté, de pré...
Le tribunal administratif de Grenoble s'est réuni le 12 juin 2019 afin de statuer sur la validité du référendum prévu le 16 juin concernant la vente des thermes qui était déjà suspendue suite à l'ordonnance rendue le 7 janvier 2019. Vous trouverez ci-dessous le détail de l'ordonnance qui suspend ce référendum. Ordonnance référé du 12...
Un référendum au sujet de la vente ou non des thermes devrait avoir lieu le dimanche 16 juin 2019. Le bulletin ci-joint reprend tous les arguments de cette campagne pour le maintien des thermes dans le patrimoine communal. Bulletin de campagne référendum...
Le conseil municipal s'est réuni le 4 avril 2019 pour délibérer sur le référendum qui devrait avoir lieu le 16 juin prochain. Vous pouvez consulter ce projet à partir du lien ci-après : Projet de délibération du référendum. Au cours de ce conseil, le conseiller Grégoire Loyau a fait une déclaration pour justifier de sa position quant à...
Ce jeudi 21 mars, le conseil de discipline, composé d’une juge du tribunal administratif, de 3 élus et de 3 représentants des agents territoriaux, du Centre de gestion s’est réuni pour donner son avis quant à la demande du maire de Montbrun Les Bains. Ce dernier réclamait une sanction à l’encontre de la secrétaire de mairie pour avoir...
Le 28 novembre 2019, le conseil municipal de Montbrun-les-bains a voté d’une courte majorité (6 voix contre 5) la promesse de vente des thermes de Montbrun à l’exploitant Valvital. Une assistance nombreuse a manifesté sa désapprobation en quittant la salle. Pour toutes les personnes qui n’ont pas pu venir assister ce soir là, à ce moment...
Le thème retenu pour la réunion publique « Quel projet fédérateur pour les thermes de Montbrun-les-bains? » n’a pas tenu les promesses de débat annoncées. Outre le fait que cette question est posée avec presque deux ans de retard, comme d’habitude une seule proposition a été martelée par les intervenants : la vente des thermes....
Le juge des référés vient de rendre son jugement : il suspend la délibération prise lors du conseil municipal du 28 novembre dernier et a retenu tous les points soulevés par BVM: 1) L'urgence de la situation a été prise en compte puisque "la délibération en litige est susceptible de recevoir une exécution à brève échéance et de cré...
Le jeudi 3 janvier 2019 s'est tenue, devant le Tribunal Administratif de Grenoble, l'audience en référé réclamée par BVM pour suspendre l'exécution de la délibération prise en conseil municipal le 28 novembre dernier, concernant la désaffectation, le déclassement et la vente des thermes à Valvital, Nous y étions pour accompagner et soutenir...
M. le Maire, par arrêté non numéroté du 22 octobre 2018, a suspendu la secrétaire de mairie de ses fonctions pour une durée de 4 mois, par mesure conservatoire, au motif d’avoir antidaté la réception d’un courrier valant recours gracieux contre une délibération du conseil municipal. Nous contestons vivement cette suspension arbitraire...
Monsieur le Préfet, Nous vous alertons sur la légalité de la vente annoncée des thermes de Montbrun les Bains. Ce bien appartient au domaine public de la commune. Il est à ce titre inaliénable. La seule condition pour le vendre est de constater qu’il n’est plus utilisé (désaffectation sous un délai de 3 à 6 ans). Il est connu de...
Le cabinet d'avocats LLC qui représente l'association BVM prends la peine d'alerter les conseillers municipaux de Montbrun les bains sur l'illégalité de la délibération concernant la vente des thermes qu'ils s'apprêtent à prendre. Cliquez sur le courrier pour afficher la totalité et télécharger ensuite...
Projection du film « Nul homme n'est une île » de Dominique Marchais, Vendredi 28 septembre 2018 à 20h 30 à Montbrun les Bains (Drôme), Salle polyvalente (dessous la Mairie) – Participation libre. « chaque homme est un morceau du continent, une partie de l’ensemble. » Nul Homme n’est une île est un voyage en Europe, de la Méditerran...
Le 2 août 2018, Monsieur Bernard Riac PDG de Valvital, est venu rendre une petite visite aux élus de Montbrun-les-Bains pour leur dire quoi penser du privilège qu’il accorde aux montbrunois en rachetant à bas prix les thermes qu’ils ont mis soixante ans à construire. Il leur a aussi donné une leçon de gouvernance : « Maintenant il faut...
Une réunion discrète s’est tenue le vendredi 10 août 2018 entre cinq conseillers. Une « majorité » de quatre d’entre eux ( Mr Black, Mr Brown, Mr Yellow & Mr Pink* ) a accepté l’offre d’achat de Valvital (voir «une offre amicale et généreuse» écho n°8), et validé les conditions « en termes de prix »: vente des thermes au prix...
A entendre certains discours calcifiés dans l’époque révolue où les cures thermales étaient menacées de déremboursement, il n’y aurait que Valvital susceptible de s’intéresser à Montbrun les bains. Pourtant l’activité se porte bien et la concurrence est rude. lu dans la « presse éco » Les Echos du 20/07/2016 Le thermalisme en...
Dans un souci d’information des élus et des habitants, voici l’occasion de comparer et de situer les thermes de Montbrun les bains à l’intérieur du groupe et de juger de ce qu’ils pèsent réellement grâce aux comptes annuels consolidés du groupe Valvital pour l’année 2017 qui ont été publiés (source : greffe du tribunal de commerce...
Le 1er adjoint nous reproche régulièrement d’avoir une position idéologique et irréaliste. A la rigueur nous acceptons d’être qualifiés d’idéalistes (où est le mal) et nous souhaitons une nouvelle fois préciser notre démarche. Toutes les réflexions que nous avons exposées sont factuelles. Elles résultent du constat de la situation...
Monsieur Bernard Riac (PDG de Valvital) s’est déplacé à Montbrun le jeudi 2 août pour une rencontre à 18h30 afin de discuter avec l’ensemble du Conseil Municipal (6 conseillers présents, 5 absents). Par l’intermédiaire du conseiller Loyau, BVM a posé une série de questions écrites (voir news letter du 23/08/2018). Nous espérions que...
L'écho des calades n°10 est en ligne ! S'il n'est pas encore dans votre boite aux lettres, ou si vous souhaitez conserver une copie numérique sur votre smartphone dernier cri, il vous suffit de cliquer sur l'image ci dessus ;)...
Comme avec l’étude des Maîtres du rêve, c’est avec une grande déception que les élus ont reçu les conclusions de l’étude financière des thermes suite à l’exposé de M.Bejjaji, consultant, lors de la réunion avec le cabinet Stratorial Finance, le mercredi 20 juin dernier. Comme d’habitude, c’est le point de vue du commanditaire...
Depuis l’assemblée générale et la réunion publique du 15/06/2018, nous avons appris par voie de presse (Le Dauphiné Libéré du 16 juin 2018) qu’ « un conseil municipal aura lieu début juillet pour entériner le choix, de la vente ou non, des thermes de Montbrun » suite à la réunion du 20 juin 2018, en mairie, qui avait comme objectif...
Dans un esprit d’ouverture, et parce qu’à ce jour la municipalité n’a produit aucune étude sérieuse validant son projet unilatéral de vente des installations thermales, BVM fait l’effort de produire une étude chiffrée des alternatives en développant trois scénarios différents, construits autour de deux éléments factuels incontournables...
La seule avancée du dossier aujourd’hui est la réception en mairie, de l’offre de rachat de Valvital, dont le courrier a été lu par M. le Maire en conseil municipal du 7 juin 2018. B. Riac (PDG de la Cie Européenne des Bains) propose de racheter les thermes de Montbrun les Bains pour un montant de 1 650 000€ (estimation des Domaines) et...
Régulièrement attaquée pour "antivalvitalisme", l'association Bien Vivre à Montbrun estime qu"en tant que partenaire de longue date, Valvital doit respecter la totalité de ses engagements contractuels, notamment la qualité des soins dispensés et l'entretien des installations, mais aussi dans la perspective d'un projet d'agrandissement, respecter...
En avril 2014, une proposition d’achat d’eau thermale pour fabriquer des produits cosmétiques par la société varoise Alphanova, a été entérinée par le conseil municipal (délibération du 10 avril 2014). La discussion en conseil municipal n’a porté que sur le prix et la quantité d’eau (la recette réalisée sur 4 ans est d’environ...
Depuis notre première réunion, malgré l’opposition affirmée d’une grande partie de la population et en dépit des propos maintes fois répétés sur « l’étude de toutes les possibilités », nous avons acquis la certitude que certains élus n’abandonneront pas l’idée de la vente même si les contraintes juridiques de cette option...
Il aura fallu un an pour fixer un prix de vente aux thermes de Montbrun les Bains. Une année de contorsions multiples et de dépenses inutiles de la part d’une majorité municipale qui a travaillé dans un sens unique en faisant croire à sa population que le principal outil de production économique du village était la planche pourrie de son patrimoine...
Le responsable technique des thermes a fait l’inventaire des travaux encore à effectuer sur la station thermale (reprise tuyauterie, installation débit-mètres), pour un montant de 220 000€. Il a fait état de fissure dans le hall et d’infiltration sous la plage de la piscine. A ce sujet M. Gillet a déclaré : « le vieillissement fait...
À entendre les uns et les autres, ce sont la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC) et la Région Auvergne-Rhone-Alpes qui décident à notre place de ce qui est bon pour nous et nous devrions les écouter (sans réserve ?). Alors il convient d’arrêter l’hypocrisie qui consiste à dire aux montbrunois « rien n’est arrêté ». Nous...
Certains élus soutiennent que M.Riac est l’homme de la situation, prêt à consolider « l’histoire d’amour » qui le lie à Montbrun les Bains depuis 1997. Mais pour combien de temps ? Une opération d’apport en nature en juillet 2017 de la totalité des titres détenus par M. et Mme Riac, dans la Compagnie Européenne des Bains (C.E....
A la question, « Est-ce que vous trouveriez exorbitant le prix de l’eau de 5 à 10 €/m3 ? » M. Riac a répondu « je ne peux pas vous répondre, je n’en sais rien. Ce sont des charges supplémentaires à intégrer dans un business plan. On verra ce qu’on peut faire. Franchement, ce serait le 1er établissement où je paye l’eau, jusqu...
Après la réunion entre M.Riac, le conseil et le bureau de BVM, nous avons pu assister à la réunion suivante organisée par M. le Maire avec ce qu’il est communément admis d’appeler les « socio-professionnels » du village ou pour citer M.Gillet devant « les vrais relais de l’information ». L’occasion de lui rappeler que la qualit...
Monsieur le maire a contesté le montant total des investissements prévisionnels présentés dans les différents dossiers de demande de subvention concernant l’accompagnement du plan thermal. Il y en a pourtant pour 4,2M€. « Bien sûr si on prend tout » nous a-t-il répondu (et pourtant, on ne prend pas tout car ne sont pas encore compté...
Le 6 novembre dernier, Monsieur le Maire Didier Gillet avait invité Monsieur Bernard Riac PDG de Valvital à rencontrer les représentants de l’association BVM dans un premier temps, avant sa prise de parole devant un public choisi un peu plus tard. C’est sans surprise, que nous avons constaté que certains élus soutiennent sans réserve le projet...
Le 11 novembre dernier, M. Gillet, maire de Montbrun les Bains, a porté plainte pour « violation du secret professionnel » contre M. Loyau, conseiller municipal. En cause, la publication d’un extrait d’un rapport du cabinet Idée-eaux sur le suivi du forage des Gypières dans le n°2 de L’Echo des calades et d’un extrait d’une lettre...
Nous avions présenté le 10 mars l’analyse des comptes annuels de la Sarl Domaine Thermal et de sa société mère la Compagnie Européenne des Bains (CEB). Nous avions alors encore des interrogations sur certains postes dont nous n’avions pas le détail, notamment ceux qui concernaient les refacturations entre sociétés du même groupe. La publication...
La problématique de l’entretien des installations thermales (milieu humide et corrosif), les malfaçons constatées sur le bâtiment (qui font l’objet d’une procédure juridique), l’utilisation par 2700 curistes d’installations prévues pour 1500, doivent nous amener à déterminer avec précision les travaux actuellement nécessaires (expertise...
L’étude sur la ressource en eau va bientôt commencer et nous saurons à quoi nous en tenir. Les élus auront certainement la sagesse d’en attendre les résultats avant toute décision et de suivre les recommandations de l’Agence Régionale de Santé (ARS) en date du 23/10/2017 : « Le contexte d’agrandissement de l’établissement impose...
Tous les Montbrunois souhaitent le développement du village. Il est faux de prétendre que les opposés à la vente sont réfractaires à tout développement. Ceux qui se sont exprimés, au travers du questionnaire que BVM avait proposé, ont exprimé leur désir de voir un développement équilibré et diversifié, ne donnant pas la priorité au...
Six mois se sont écoulés depuis notre première réunion. Les élus estiment que le moment n’est toujours pas venu pour discuter du dossier de la vente des thermes mais même s’ils prétendent « que rien n’est décidé », aucune autre solution n’est étudiée. Les dossiers de subvention partent les uns derrière les autres pour financer...
Les Montbrunois se souviennent qu’il a fallu céder l’ancien cinéma contre la promesse d’une maison médicale ouverte à l’année. Pourtant, depuis l’ouverture de cette maison médicale, seuls les curistes peuvent consulter pendant la saison et le cabinet n’était ouvert qu’un seul jour par mois pendant l’hiver. Il était donc chaudement...
Parmi les nombreux curistes qui fréquentent régulièrement les thermes de Montbrun les Bains, l’un d’entre eux nous a fait part de ses observations. « Malgré une ordonnance médicale de soins ORL ( insufflation tubaire et lavage sinus Méthode de Proetz), ceux-ci ne m’ont pas été administrés, alors qu’ils l’étaient tout à fait...
Dans le cadre d’une cure médicalisée de 18 jours, 3 consultations médicales au minimum (début de la cure, contrôle à mi-cure et bilan de sortie) sont obligatoires mais il n’est pas requis de quota minimum de médecins par établissement. Celui-ci n’a pas de prérogative dans le nombre ni dans le choix des médecins qui exercent en mode...
Quid du prix de l'eau ? Aujourd'hui celle-ci est fournie par la commune à l'exploitant (dans la limite de 160m3/8h/jour contre une redevance) dans le cadre de la Délégation de Service Public, qui a la vertu notable de protéger la commune « en cas de force majeure dû à une pollution accidentelle causée par des tiers ou un événement naturel...
Les experts de Valvital affirment qu'en étant plus pointus et plus économes dans la gestion de la ressource, c'est à dire en divisant par trois la quantité d'eau par curiste, leur modèle fonctionne. Pourtant le doute subsiste puisqu'une sécurisation de la ressource est programmée. La commune vient donc de s'engager dans un projet de recherche...
Il est utile de rappeler en préambule que la ressource en eau thermale est limitée par sa quantité et par son débit. Le forage peut prélever une quantité de 160m3/jour pendant une période de 8h/jour. Lorsque le forage n'est pas exploité, la nappe superficielle (en fait une résurgence dans une faille) se reconstitue pendant 16 heures. Une exploitation...
L'association Bien Vivre à Montbrun reprend la parole par l'écrit. Voici donc une nouvelle feuille de chou diffusée en circuit court directement du producteur aux consommateurs. Nous sommes toujours motivés par la défense de notre village et de ses alentours, et nous questionnons le projet d'agrandissement des thermes tel qu'il a été prépar...
Selon notre analyse, le projet de vente de la station thermale va à l'encontre des intérêts de la commune et la privera définitivement d'un outil de production vital pour sa santé économique, ainsi que d'une rente certaine pour l'avenir. En effet, en collaboration avec des financiers avisés et un cabinet de conseillers juridiques compétents...
Le projet initial porté par la commune: Par délibération du 15 juin 2015, l’actuel conseil municipal acte le principe de l’extension du bâtiment. Ce projet de 3.5 millions sera financé à hauteur de 1 million d’euros par la commune qui sollicite pour le complément l’aide des différentes collectivités publiques. Ce projet permettrait...
Un état des lieux indispensable Les atouts : Personne ne conteste, que la fréquentation des thermes représente, pour la santé économique du village, une opportunité majeure et enviée. Elle a permis :le maintien des commerces et des services de proximité,, la constitution de revenus substantiels pour les restaurateurs et les hébergeurs, le...
D’après la définition donnée dans le code général des collectivités territoriales ( article L 1411-1 ), « une délégation de service public est un contrat par lequel une personne morale de droit public confie la gestion d’un service public dont elle a la responsabilité à un délégataire public ou privé, dont la rémunération est substantiellement...
L’histoire thermale de Montbrun les Bains remonte à l’antiquité. Il est probable que la source naturellement sulfurée des Rochers a toujours été utilisée à des fins thérapeutiques mais l’apparition d’un thermalisme structuré correspond à la création du premier établissement qui fut inauguré en 1870. Les débuts furent difficiles...
